Conseil Municipal du 09 décembre 2011




DELIBERATIONS

10 - Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-232Demandes de subventions de fonctionnement pour l'année 2012 auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, du Conseil Général, du Conseil Régional, de la Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musiques (SACEM), du Centre National de la Chanson, des Variétés et du Jazz (CNV), de l'Action Régionale pour la Création Artistique et la Diffusion en Ile-de-France (ARCADI) et de la Société de Perception et de Distribution des Droits des Artistes-Interprètes - Délibération

12 - Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-258Demande de subvention au Conseil Régional pour l’espace socioculturel Jean Moulin dans le cadre des actions de convivialité - Délibération
Ville-2011-259Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des locaux à usage de l'espace socioculturel Hubertine Auclert - Délibération - Annexe
Ville-2011-260Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des locaux à usage de l'espace socioculturel Charlotte Delbo - Délibération - Annexe

18 - Assurances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-254Avenant au groupement de commandes pour la passation d'un marché public des assurances pour la Ville de Chelles et le Centre Communal d'Action Sociale - Délibération - Annexe

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-249Aménagement Urbain - Acceptation du projet d'échange entre la Ville et la SCI Les Palmiers des Prés Saint-Paul - Délibération
Ville-2011-251Procédures de classement d'office de voies - Avis du Conseil Municipal sur le projet de classement et son dossier d'enquête en application de l'article R. 318-10 du Code de l'Urbanisme pour l'avenue Jean de la Fontaine et la rue Florian - Délibération - Annexe
Ville-2011-252Cressonnières - Aménagement des espaces extérieurs - Approbation des rétrocessions par Marne et Chantereine Habitat à la commune après l'opération de requalification des espaces extérieurs - Délibération - Annexe

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-230Convention entre la Ville de Chelles et le Centre de Gestion de Seine-et-Marne relative à l'organisation des concours et examens professionnels pour l'année 2012 - Délibération - Annexe
Ville-2011-236Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe
Ville-2011-241Contrat d'assurance des risques statutaires - Délibération
Ville-2011-247Création d'un poste d'attaché territorial- Directeur de la commande publique - Délibération
Ville-2011-255Convention d’objectifs entre la Ville de Chelles et le Comité d’Actions Sociales et Solidaires (CASS) - Délibération - Annexe

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-235Présentation du rapport préalable du Maire et décision de principe sur la délégation de service public pour la restauration scolaire et municipale - Délibération

23 - Nouvelles technologies


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-212Transfert de la compétence communale de l'Aménagement Numérique du Territoire à la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine - Délibération
Ville-2011-234Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France pour le site Internet de la Ville - Délibération
Ville-2011-263Convention entre la Ville et Semafor77 pour mise à disposition des fourreaux dans le cadre du câblage des collèges en fibre optique - Délibération - Annexe

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-239Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe
Ville-2011-240Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe
Ville-2011-256Motion contre le transfert de l’activité de radiothérapie de l'hôpital du Raincy/Montfermeil - Délibération
Ville-2011-257Motion contre la baisse de la cotisation du CNFPT - Délibération

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-233Avances sur les subventions versées aux associations et aux organismes - Délibération
Ville-2011-237Admissions en non-valeurs des produits communaux - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2011-242Augmentation du capital de la SEML M2CA - Délibération
Ville-2011-244Budget Primitif 2012 - Délibération
Ville-2011-245Exercice 2011 - Décision Modificative de crédits n° 1 - Délibération - Annexe

36 - Enfance et petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-261Demande de subvention pour le Relais d’Assistantes Maternelles (RAM) rue des Frères Verdeaux - Délibération
Ville-2011-262Programme de construction de la crèche et de la halte-jeux de la Grande Prairie - Délibération