Conseil Municipal du 09 décembre 2011
DELIBERATIONS
10 - Jeunesse
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-232 | Demandes de subventions de fonctionnement pour l'année 2012 auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, du Conseil Général, du Conseil Régional, de la Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musiques (SACEM), du Centre National de la Chanson, des Variétés et du Jazz (CNV), de l'Action Régionale pour la Création Artistique et la Diffusion en Ile-de-France (ARCADI) et de la Société de Perception et de Distribution des Droits des Artistes-Interprètes - Délibération |
12 - Social
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-258 | Demande de subvention au Conseil Régional pour lespace socioculturel Jean Moulin dans le cadre des actions de convivialité - Délibération | ||
Ville-2011-259 | Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des locaux à usage de l'espace socioculturel Hubertine Auclert - Délibération - Annexe | ||
Ville-2011-260 | Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des locaux à usage de l'espace socioculturel Charlotte Delbo - Délibération - Annexe |
18 - Assurances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-254 | Avenant au groupement de commandes pour la passation d'un marché public des assurances pour la Ville de Chelles et le Centre Communal d'Action Sociale - Délibération - Annexe |
19 - Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-249 | Aménagement Urbain - Acceptation du projet d'échange entre la Ville et la SCI Les Palmiers des Prés Saint-Paul - Délibération | ||
Ville-2011-251 | Procédures de classement d'office de voies - Avis du Conseil Municipal sur le projet de classement et son dossier d'enquête en application de l'article R. 318-10 du Code de l'Urbanisme pour l'avenue Jean de la Fontaine et la rue Florian - Délibération - Annexe | ||
Ville-2011-252 | Cressonnières - Aménagement des espaces extérieurs - Approbation des rétrocessions par Marne et Chantereine Habitat à la commune après l'opération de requalification des espaces extérieurs - Délibération - Annexe |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-230 | Convention entre la Ville de Chelles et le Centre de Gestion de Seine-et-Marne relative à l'organisation des concours et examens professionnels pour l'année 2012 - Délibération - Annexe | ||
Ville-2011-236 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe | ||
Ville-2011-241 | Contrat d'assurance des risques statutaires - Délibération | ||
Ville-2011-247 | Création d'un poste d'attaché territorial- Directeur de la commande publique - Délibération | ||
Ville-2011-255 | Convention dobjectifs entre la Ville de Chelles et le Comité dActions Sociales et Solidaires (CASS) - Délibération - Annexe |
22 - Restauration municipale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-235 | Présentation du rapport préalable du Maire et décision de principe sur la délégation de service public pour la restauration scolaire et municipale - Délibération |
23 - Nouvelles technologies
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-212 | Transfert de la compétence communale de l'Aménagement Numérique du Territoire à la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine - Délibération | ||
Ville-2011-234 | Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France pour le site Internet de la Ville - Délibération | ||
Ville-2011-263 | Convention entre la Ville et Semafor77 pour mise à disposition des fourreaux dans le cadre du câblage des collèges en fibre optique - Délibération - Annexe |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-239 | Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe | ||
Ville-2011-240 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe | ||
Ville-2011-256 | Motion contre le transfert de lactivité de radiothérapie de l'hôpital du Raincy/Montfermeil - Délibération | ||
Ville-2011-257 | Motion contre la baisse de la cotisation du CNFPT - Délibération |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-233 | Avances sur les subventions versées aux associations et aux organismes - Délibération | ||
Ville-2011-237 | Admissions en non-valeurs des produits communaux - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2011-242 | Augmentation du capital de la SEML M2CA - Délibération | ||
Ville-2011-244 | Budget Primitif 2012 - Délibération | ||
Ville-2011-245 | Exercice 2011 - Décision Modificative de crédits n° 1 - Délibération - Annexe |
36 - Enfance et petite enfance
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-261 | Demande de subvention pour le Relais dAssistantes Maternelles (RAM) rue des Frères Verdeaux - Délibération | ||
Ville-2011-262 | Programme de construction de la crèche et de la halte-jeux de la Grande Prairie - Délibération |